Déposée le 19 mai 2003 par BRARD Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « écolia Bio 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est BRARD Lionel, Georges domicilié(e) domicilié 3, Place Carnot,26100 Romans - 26100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel BRARD domicilié(e) 3, Place Carnot, BP 107,26103 ROMANS - 26103 - France.
La marque écolia Bio 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRARD Lionel, Georges - domicilié 3, Place Carnot,26100 Romans - 26100 - France
Lionel BRARD - 3, Place Carnot, BP 107,26103 ROMANS - 26103 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Notation et évaluation de la performance des entreprises, autorités publiques et organisations non gouvernementales à partir de critères environnementaux, à savoir : respect et protection de l'environnement. Conception d'indicateurs sur l'état de l'environnement et l'impact des politiques publiques et privées sur l'état de l'environnement. Exploitation de bases de données sur l'état de l'environnement, l'évaluation des politiques publiques et de l'action des entreprises et des organisations non gouvernementales dans le domaine de la défense de l'environnement, de l'écologie, de la protection de la nature. Education, formation ; édition de livres et revues, édition sur supports multimédia ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine de l'écologie et du développement durable.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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